Ordre du jour du dernier conseil municipal

1 - Secrétaire de séance - Désignation
 
2 - Ressources Humaines - Bilan social - Exercice 2011

3 - Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Actualisation

4 - Ressources Humaines - Formations Internes - Modalités d'organisation et de fonctionnement
 
5 - Ressources Humaines - Emplois  d’Avenir

6 - Ville et Centre Communal d'Action Sociale de Chalon-sur-Saône - Rapport annuel d'activités des services 2011

7 - Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne - Rapport annuel d'activités 2011

8 - Règlement de dommages

9 - Ressources Humaines - Mandats spéciaux

10 - Ressources Humaines - Régie Autonome Personnalisée du Pôle Arts de la Rue de Chalon-sur-Saône - Convention de mise à disposition d'agents municipaux 

11 - Point Information Jeunesse - Régie de recettes - Autorisation de remise gracieuse
 
12 - Produits et taxes irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget général 2012 
 
13 - Espace Jeanne PARENT – Convention entre la Commune de Chalon-sur-Saône et le Grand Chalon fixant les modalités de participation du Grand Chalon au fonctionnement

14 - Transfert de compétences – Modalités de remboursement de la Communauté d’Agglomération du Grand Chalon – Convention 2012
  
15 - Marché d’entretien et maintenance des alarmes incendie de type 1 et 2 pour la Ville de Chalon-sur-Saône, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Chalon-sur-Saône, la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne et les communes membres - Appel d’offres ouvert - Signature du marché
 
16 - Marché complémentaire (lot 03) d’entretien et maintenance des sources centrales de sécurité pour la Ville de Chalon-sur-Saône, la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Chalon-sur-Saône et les communes membres - Appel d’offres ouvert – Signature du marché
 
17 - Groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône et la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne - Revêtements de chaussées - Création
  
18 - Renouvellement urbain - Aménagement d'un pôle santé sur le quartier des Prés Saint Jean - Garantie d'emprunt à la SEM Val de Bourgogne
  
19 - Finances - Services Municipaux - Tarifs 2013
 
20 - Démocratie Participative - Conseil des Sages - Rapport d'activité 2012

21 - Démocratie Participative - Conseil des Sages - Saisine ''Comment apprécier la qualité de la relation entre les habitants et les services publics chalonnais'' - Récapitulatif des préconisations retenues -

22 - Démocratie Participative - Conseil Municipal des Jeunes - Rapport d'activités 2012

23 - Démocratie Participative - Conseil Consultatif Local des quartiers- Rapport d'activité 2012 du CCL des quartiers Sud Ouest - Évaluation du dispositif par le CCL des quartiers Sud Ouest

24 - Démocratie Participative - Conseil Consultatif Local des quartiers - Rapport d'activités du Conseil Consultatif Local des quartiers Nord

25 - Démocratie Participative - Extension du dispositif des Conseils Consultatifs Locaux - Désignation des représentants du Conseil Municipal

26 - Union des Comités de quartier - Convention pluriannuelle d'objectifs 2013-2015

27 - Recensement de la population 2013 - Rémunération des agents recenseurs

28 - Cohésion Sociale - Programmation complémentaire 2012 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Demande de subvention

29 - Fourrière Municipale - Zone Industrielle Saôneor - Convention de déploiement au bénéfice de la commune de Fragnes

30 - Constitution d'une servitude pour passage en tréfonds de canalisations d'eaux sur la parcelle CK n° 142 propriété de
M. GERARD, 9 rue de l'Ancienne Prison

31 - Rue des Sentiers - Cession de la parcelle AT n° 378 aux consorts Bailly

32 - Viabilité Hivernale – Campagne 2012 / 2013 – Convention entre la Ville de Chalon-sur-Saône et le Département de Saône-et-Loire

33 - Marché d'entretien des arbres - Résiliation du Lot 1 Taille mécanique et manuelle des arbres d'avenues et d'alignement

34 - Régie Autonome Personnalisée du Pôle Arts de la Rue de Chalon-sur-Saône - Modification des statuts

35 - Régie Autonome Personnalisée du Pôle Arts de la Rue de Chalon-sur-Saône - Modification de la dotation initiale

36 - Régie Autonome Personnalisée Pôle Arts de la Rue de Chalon-sur-Saône - Convention de financement tripartite 2013-2015

37 - Régie Autonome Personnalisée du Pôle Arts de la Rue de Chalon-sur-Saône - Composition du Conseil d'Administration - Désignation du directeur
 
38 - Animation du patrimoine - Réseau des Hôtels-Dieu et Apothicaireries - Adhésion et cotisation 2013

39 - Restauration du cloître Saint-Vincent - Autorisation de programme - Création

40 - Convention d'objectif tripartite pluriannuelle 2012-2014 entre la Ville de Chalon-sur-Saône, la Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne et la SEM Elan Sportif Chalonnais - Avenant n° 4

41 - Convention d'objectifs tripartite pluriannuelle 2012-2014 entre la Ville de Chalon-sur-Saône, la Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne et l'Association Sportive Handball Club Chalon-sur-Saône

42 - Convention d'objectif tripartite pluriannuelle 2012-2014 entre la Ville de Chalon-sur-Saône, la Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne et l'Association Sportive Racing Club Chalonnais - Avenant n° 1
 
43 - Jeux Olympiques 2012 - Subventions exceptionnelles au Cercle de l'Aviron de Chalon-sur-Saône, au Stade de Tir Chalon-Bourgogne et à la Société de Tir et d'Education Physique de Chalon-sur-Saône

44 - Projet de Budget Primitif – Exercice 2013