Ordre du jour du prochain conseil municipal

Ordre du jour

 
1
Secrétaire de séance - Désignation
 
2
Conseil Municipal - Séances des 29 novembre 2012 et 20 décembre 2012 - Procès Verbaux - Adoption

3
Décisions, baux et conventions signés par Monsieur le Maire - Liste du 13 février 2012 au 3 janvier 2013

4
Régie de Quartier des Prés Saint-Jean - Représentations - Modification

5
Renouvellement de l’organe délibérant du Grand Chalon – Avis sur la proposition formulée par le Grand Chalon

6
Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Actualisation
 
7
Ressources Humaines - Régime indemnitaire - Actualisation réglementaire

8
Ressources Humaines - Mutualisation - Actualisation 2013
9
Ressources Humaines - Mise en place du dispositif d'accès à l'emploi titulaire - Loi du 12 mars 2012 dite '' Sauvadet''

10
Ressources Humaines - Association COSCA - Convention d'objectifs 2013 - Subvention

11
Ressources Humaines - Mandats spéciaux

12
Règlement de dommages

13
Responsabilité civile - Indemnisations

14
Maison des Vins - Réalisation de travaux - Subvention

15
Maison des Associations Jean Zay - Perte des badges d'accès

16
Transport de personnes pour les activités de la Ville de Chalon-sur-Saône, de son CCAS, et de la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne - Groupement de commandes - Création

17
Nettoyage de la vitrerie de divers bâtiments - Groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, et la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne - Création

18
Evènement 'Les Saônates d'été' 2013 - Groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône et la Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne

19
Foire de Chalon-sur-Saône 2013 - Réalisation d'un stand - Groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône et la Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne

20
Achat de fournitures et services dans le domaine des Technologies de l’Information et de la Communication - Groupements de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne, et la Régie Autonome Personnalisée des Arts de la Rue - Création

21
Entretien des Arbres - Lot 1 Taille mécanique & manuelle des arbres d'avenues et d'alignement - Signature du marché

22
Groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne et l’EPIC Office de Tourisme et des Congrès du Grand Chalon pour l’entretien et maintenance des systèmes de Chauffage, Ventilation et Climatisation - Création

23
Systèmes de chauffage, ventilation et climatisation – Entretien et maintenance - Appel d’offres - Signature du marché

24
Passerelle SNCF - Réfection des accès - Signature du marché

25
Hôtel de Ville - Restructuration du rez de chaussée - Signature d'un marché

26
Dématérialisation des marchés publics - Convention cadre entre la Trésorerie Municipale, la DDFIP, la Chambre Régionale des Comptes et la Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne - Signature

27
Appropriation d'un bien vacant sans maître - Incorporation dans le domaine communal de la parcelle BM 80 située rempart Sainte-Marie à Chalon-sur-Saône

28
PRU - ZAC Prés Saint-Jean - Régularisation foncière - Parcelle AY 117

29
Logement - Garanties d’emprunts VILLEO - Construction de 12 logements locatifs (9 P.L.U.S. et 3 P.L.A.I.) - Cap Blériot

30
Commission Consultative des Services Publics Locaux de la Ville de Chalon-sur-Saône - Rapport annuel 2012

31
Acquisitions et Cessions Immobilières - Bilan 2012

32
Produits et taxes irrécouvrables - Budget annexe Locations d'Immeubles 2013 - Admissions en non valeur

33
50ème anniversaire du Traité de l’Elysée - Soutien à l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe (AFCCRE)

34
Refonte des rythmes scolaires - Mise en œuvre du dispositif rentrée scolaire 2014/2015 - Élaboration du Projet Éducatif Territorial

35
Salon Cité 71 au Parc des Expositions de Chalon-sur-Saône - Subventions 2013

36
Desserte du Parc d’activités Saôneor – Concertation complémentaire par le Conseil Général de Saône-et-Loire - Autorisation

37
Association Vélo sur Saône - Convention de partenariat - Signature

38
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - Société Chalon'Energie - Avis

39
Environnement - Appel à projets associatifs - Règlement d'intervention

40
Environnement - Projets biodiversité - Demandes de subventions

41
Environnement - Contrat de rivières du Chalonnais 2013-2018 - Actions portées par la Ville de Chalon-sur-Saône - Demande de subventions

42
Démocratie participative - Conseil des Sages - Saisine ''Intégration des parcs et jardins dans les projets urbains - trame verte'' - Récapitulatif des préconisations retenues

43
Démocratie Participative - Conseil Consultatif Sud Ouest - Espace vert Bellevue - Dénomination et aménagement

44
Requalification de l'avenue Niépce et de l'échangeur Garibaldi - Aménagement des bretelles Nord de l'échangeur Garibaldi et du carrefour avenue du 8 mai 1945 / rue Krüger - Signature du marché

45
Pose et dépose des motifs et guirlandes des illuminations - Signature du marché

46
Servitude avec ERDF pour l'implantation d'une armoire de coupure électrique sur la parcelle A 482 à La Loyère

47
Domiciliation - Nouveau règlement de fonctionnement - Désignation d'un représentant

48
Fonds d'Initiatives et de Promotion des Activités Sportives Chalonnaises (F.I.P.A.S.C.) - 1ère répartition 2013

49
Sport de haut niveau - Convention d'objectifs tripartite pluriannuelle entre la Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne, la Ville de Chalon-sur-Saône et la SEM Elan Sportif Chalonnais - Avenant n° 5 - Subvention exceptionnelle Euroligue - 1er tour - Saison 2012 / 2013

50
Comité des Liaisons Internationales - Subventions 2013 - Première répartition

51
Bibliothèque Municipale - Service de consultation et de prêt de livres numériques à la Bibliothèque jeunesse et dans les bibliothèques de quartiers (Bibliothèque des Prés-Saint-Jean et Bibliobus) - Demande de subvention

52
Bibliothèque Municipale - Conversion rétrospective des notices des ouvrages du 19ème siècle (1811-1914) - Convention CRLB et demande de subvention

53
Association Art Image - Convention d'objectifs et subvention 2013

54
Restauration du cloître Saint Vincent - Demandes de subventions

55
Animation du Patrimoine - Convention entre la Ville de Chalon-sur-Saône, le Centre Hospitalier de Chalon-sur-Saône William Morey et l'Association Abigaïl Mathieu - Renouvellement

56
Animation du Patrimoine - Association Nationale des Villes et pays d'art et d'histoire et des villes à secteurs sauvegardés et protégés - Adhésion et cotisation 2013

57
Animation du patrimoine - Fédération des Orgues de Saône-et-Loire - Adhésion et cotisation 2013

58
Animation du Patrimoine – Association Graphème - Atelier sur le site de la chapelle de la Colombière - Convention de partenariat

59
Animation du Patrimoine - Exposition '' Les industries du Canal du Centre à Chalon-sur-Saône'' - Université pour Tous de Bourgogne - Convention de partenariat

60
Musées municipaux - Musée Nicéphore Niépce - Programmation 2013 - Demandes de subventions

61
Musées municipaux – Musée Vivant Denon – Programmation 2013 – Demandes de subventions

62
Musées municipaux - Musée Nicéphore Niépce - Restauration des collections - Demande de subvention

63
Musées municipaux - Musée Nicéphore Niépce - Acquisitions de pièces pour les collections

64
Musées municipaux - Musée Vivant Denon - Acquisitions de pièces pour les collections et demande de subvention

65
Musées municipaux - Musée Nicéphore Niépce - Maison Veuve Ambal - Convention de mécénat

66
Musées municipaux - Musée Nicéphore Niépce - SEM Nicéphore Cité - Convention de partenariat

67
Musées municipaux - Hôtel Ibis Styles - Convention de partenariat

68
Régie Autonome Personnalisée du Pôle Arts de la Rue de Chalon-sur-Saône - Modification de la composition du Conseil d'Administration - Collège des représentants de l'État

69
Régie Autonome Personnalisée du Pôle Arts de la Rue de Chalon-sur-Saône - Avenants de transfert des conventions établies par la Ville de Chalon-sur-Saône

70
Site des Abattoirs - Aménagement de locaux de répétition musiques actuelles - Fonds de Concours du Grand Chalon - Demande de versement

71
Subventions sollicitées par la Ville de Chalon-sur-Saône - Bilan 2012

72
Gestion de la dette - Rapport annuel 2012

73
Comptes de gestion 2012 du Budget Principal et des Budgets Annexes Port de Plaisance et Locations d'Immeubles

74
Comptes administratifs 2012 du Budget Principal et des Budgets Annexes Port de Plaisance et Locations d'Immeubles

75
Affectation des résultats 2012 du Budget Principal et des Budgets Annexes Port de Plaisance et Locations d'Immeubles

76
Finances - Révision annuelle 2013 des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

77
Taxe d’habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti – Fixation des taux - Exercice 2013
 
78
Budget Supplémentaire 2013 et Décisions Modificatives n°1 du Budget Principal et du Budget Annexe Locations d'Immeubles