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Pertinence:51%
Plan du site
Prendre rendez-vous en ligne Actes d'état civil Acte de naissance d'une personne née à Chalon Copie ou extrait d’acte de mariage Copie d'acte de décès Cimetières [...] Suivez le conseil municipal en direct Recueil des actes administratifs - Délibérations - Arrêtés Tribunes Publication des actes réglementaires Prendre rendez-vous avec un élu [...] associative et sportive Annuaire des associations Guide pratique des associations Demandes de Subventions Bénévolat Recherche de bénévoles Devenir bénévole
25/11/2024 10:34
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Pertinence:28%
Politique de gestion des données personnelles
Cabinet du Maire Formulaires de demande d’actes d’état civil Services Etat civil et Elections Formulaire de demande d’organisation d’une manifestation Formulaire [...] ainsi recueillies servent à transmettre les éléments d’information nécessaires au traitement de vos demandes et à leur suivi dans le cadre des missions de services publics réalisées par la Ville de Chalon [...] du socle technique. Le contenu du site est géré par le système TYPO3. Dans le cadre de votre demande, les services internes à la collectivité en charge de son traitement sont destinataires de vos données
09/07/2024 12:32
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Pertinence:28%
Services
démarches Passeport/Carte nationale d'identité Prendre rendez-vous en ligne Actes d'état civil Cimetières Citoyenneté Recensement citoyen [...] associative et sportive Annuaire des associations Guide pratique des associations Demandes de Subventions Bénévolat Les Maisons de quartier Aubépins
28/05/2025 11:36
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Pertinence:100%
Recueil des actes administratifs - Délibérations - Arrêtés
d'information relatives aux demandes de communication par courrier électronique des actes administratifs de la Ville de Chalon-sur-Saône et du CCAS publiés au recueil des actes. [...] Demander une délibération ou un acte
27/02/2026 16:07
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Pertinence:43%
Inscrire son enfant à l'école
: Si une demande de dérogation a été faite pour l’entrée en maternelle ou en cas de déménagement et que votre enfant ne dépend plus du même secteur, vous devez effectuer une demande de dérogation [...] limites de dépôt des demandes de dérogation sont fixées au 21 mai 2026 pour la 1ère commission (juin) et au 22 juin 2026 pour la 2ème commission (juillet). Pour toute demande : Vous êtes chalonnais [...] Documents obligatoires à fournir : Pour l'inscription à l'école : livret de famille ou extrait d'acte de naissance ; justificatif de domicile ; certificat de radiation pour les enfants déjà scolarisés
05/01/2026 16:21
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Pertinence:92%
Acte de naissance d'une personne née à Chalon
Si votre demande concerne la délivrance d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport, il n'est pas nécessaire de demander votre acte de naissance [...] faire la demande d’un acte, nous vous invitons à vous rendre sur leur site internet . [...] Les actes de naissance de plus de 100 ans (excepté pour la commune de Saint-Jean-des-Vignes) sont conservés au service Archives de la Ville de Chalon-sur-Saône. Pour les consulter ou faire
05/03/2026 09:57
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Pertinence:28%
Covid-19: les mesures prises par la Ville de Chalon et le Grand Chalon
La Ville de Chalon-sur-Saône et le Grand Chalon conseillent aux usagers, pour toute demande relative à leurs démarches administratives ou aux services publics, de contacter le numéro vert: 0 800 07 11 [...] désormais à proscrire et qu’il convient de respecter les consignes d’hygiène et de sécurité dans tous les actes de la vie quotidienne. Information
18/03/2020 18:24
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Pertinence:35%
Inscriptions rentrée scolaire 2021-2022
(passage de la grande section au CP). La demande doit être faite à la Direction de la Vie Scolaire. Dates limites de dépôt des demandes : pour la 1 re commission, dépôt pour le 28 mai [...] fournir obligatoirement pour constituer un dossier complet : Livret de famille ou extrait d’acte de naissance Justificatif de domicile Carnet de santé à jour des vaccins
10/02/2021 10:03
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Pertinence:7%
8 mars - 8 femmes
pape Pie VII qui, de retour du sacre de Napoléon, séjournait à Chalon et visitait I'hôpital, elle demande à pouvoir à nouveau porter l'habit. Elle négocia également de nouveaux statuts pour les « Dames [...] précieux liquide. Une fontaine monumentale située face au Palais de Justice perpétue le témoignage de cet acte salutaire. Parce qu'elle avait choisi de mener sa vie sans jamais courir
07/04/2021 16:29
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Pertinence:7%
8 mars - 8 femmes
pape Pie VII qui, de retour du sacre de Napoléon, séjournait à Chalon et visitait I'hôpital, elle demande à pouvoir à nouveau porter l'habit. Elle négocia également de nouveaux statuts pour les « Dames [...] liquide. Une fontaine monumentale située face au Palais de Justice perpétue le témoignage de cet acte salutaire.
25/11/2024 10:34
