Recherche avancée

Affichage des résultats 1 à 10 sur 14 au total

1. Pertinence:

    

   100%

   Recueil des actes administratifs - Délibérations - Arrêtés

   d'information relatives aux demandes de communication par courrier électronique des actes administratifs de la Ville de Chalon-sur-Saône et du CCAS publiés au recueil des actes. [...] Demander une délibération ou un acte

   27/02/2026 16:07

2. Pertinence:

    

   92%

   Acte de naissance d'une personne née à Chalon

   Si votre demande concerne la délivrance d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport, il n'est pas nécessaire de demander votre acte de naissance [...] faire la demande d’un acte, nous vous invitons à vous rendre sur leur site internet . [...] Les actes de naissance de plus de 100 ans (excepté pour la commune de Saint-Jean-des-Vignes) sont conservés au service Archives de la Ville de Chalon-sur-Saône. Pour les consulter ou faire

   05/03/2026 09:57

3. Pertinence:

    

   51%

   Plan du site

   Prendre rendez-vous en ligne Actes d'état civil Acte de naissance d'une personne née à Chalon Copie ou extrait d’acte de mariage Copie d'acte de décès Cimetières [...] Suivez le conseil municipal en direct Recueil des actes administratifs - Délibérations - Arrêtés Tribunes Publication des actes réglementaires Prendre rendez-vous avec un élu [...] associative et sportive Annuaire des associations Guide pratique des associations Demandes de Subventions Bénévolat Recherche de bénévoles Devenir bénévole

   25/11/2024 10:34

4. Pertinence:

    

   43%

   Inscrire son enfant à l'école

   : Si une demande de dérogation a été faite pour l’entrée en maternelle ou en cas de déménagement et que votre enfant ne dépend plus du même secteur, vous devez effectuer une demande de dérogation [...] limites de dépôt des demandes de dérogation sont fixées au 21 mai 2026 pour la 1ère commission (juin) et au 22 juin 2026 pour la 2ème commission (juillet). Pour toute demande : Vous êtes chalonnais [...] Documents obligatoires à fournir : Pour l'inscription à l'école : livret de famille ou extrait d'acte de naissance ; justificatif de domicile ; certificat de radiation pour les enfants déjà scolarisés

   05/01/2026 16:21

5. Pertinence:

    

   41%

   Une rentrée en toute sérénité

   sera nécessaire de vous y présenter avec les documents obligatoires (livret de famille ou extrait d’acte de naissance ; justificatif de domicile ; carnet de santé à jour des vaccins ; certificat de radiation [...] scolarisés ; en cas de séparation, jugement concernant la garde de l’enfant). Notez que toute demande de dérogation scolaire, accordée uniquement à titre exceptionnel, devra être impérativement déposée [...] Scolaire et la Direction de la Vie Scolaire de la Ville de Chalon. Les dates limites de dépôt des demandes sont fixées au 31 mai 2022 dernier délai pour la 1ère commission et le 1er août 2022 pour la 2e

   28/03/2022 13:25

6. Pertinence:

    

   35%

   Inscriptions rentrée scolaire 2021-2022

   (passage de la grande section au CP). La demande doit être faite à la Direction de la Vie Scolaire. Dates limites de dépôt des demandes : pour la 1 re commission, dépôt pour le 28 mai [...] fournir obligatoirement pour constituer un dossier complet : Livret de famille ou extrait d’acte de naissance Justificatif de domicile Carnet de santé à jour des vaccins

   10/02/2021 10:03

7. Pertinence:

    

   33%

   Recensement de la population 2023

   Le recensement est un acte civique qui permet de mieux faire correspondre les politiques publiques aux besoins des citoyens. Les questionnaires sont utilisés pour établir des statistiques r [...] un ordinateur est mis à votre disposition avec un accompagnement si vous le souhaitez. Sur votre demande, un questionnaire papier peut vous être remis par l’agent recenseur. Ce dernier viendra ensuite le

   27/12/2024 12:27

8. Pertinence:

    

   28%

   Il est l'heure d'inscrire vos enfants pour la prochaine rentrée !

   complet : Pour l’inscription à l’école : - Livret de famille ou extrait d’acte de naissance - Justificatif de domicile - Carnet de santé à jour des vaccins [...] scolaires Première commission en juin. Deuxième commission, en août. - Demande déposée par le(s) responsable(s) légal(aux) de l’enfant - Accordée à titre exceptionnel

   22/03/2023 11:12

9. Pertinence:

    

   28%

   Covid-19: les mesures prises par la Ville de Chalon et le Grand Chalon

   La Ville de Chalon-sur-Saône et le Grand Chalon conseillent aux usagers, pour toute demande relative à leurs démarches administratives ou aux services publics, de contacter le numéro vert: 0 800 07 11 [...] désormais à proscrire et qu’il convient de respecter les consignes d’hygiène et de sécurité dans tous les actes de la vie quotidienne. Information

   18/03/2020 18:24

10. Pertinence:

     

    28%

    Services

    démarches Passeport/Carte nationale d'identité Prendre rendez-vous en ligne Actes d'état civil Cimetières Citoyenneté Recensement citoyen [...] associative et sportive Annuaire des associations Guide pratique des associations Demandes de Subventions Bénévolat Les Maisons de quartier Aubépins

    28/05/2025 11:36